Un produit peut être remarquable et rester inassurable dans votre configuration. C’est la seule question qui compte vraiment pour un particulier, et c’est celle que personne ne lui pose — avant le sinistre. Cette page vous fait poser les trois questions à votre assureur avant la commande, et garder ses réponses par écrit.
Avant de commencer, réunissez : la description du procédé, le nom du fabricant, votre territoire, et le contact de votre assureur.
Chaque produit est documenté pour un support, une exposition et un usage donnés. En dehors de ce domaine, il n’est pas interdit : il n’est simplement plus couvert. Faites écrire ce domaine et vérifiez que votre cas y entre, avant de dire oui.
La garantie d’un fabricant porte sur un ensemble cohérent. Mélanger deux marques dans un même ouvrage suffit souvent à l’annuler. Exigez le kit complet, avec les références de tous les composants et la notice de pose annexée au marché.
Une pièce d’usure encastrée derrière un ouvrage fini se remplace en cassant le mur. Vérifiez qu’un accès est prévu, et que la filière retenue pourra fournir des pièces dans dix ans — un produit séduisant sans service après-vente devient un problème.
Un avis technique ou une appréciation se lit sur le document lui-même, avec sa période de validité. L’assurance de responsabilité décennale d’une entreprise est prévue par l’article L.241-1 du code des assurances.
Les informations de cette page sont indicatives et non opposables. Elles ne remplacent ni l'avis d'un professionnel, ni les documents contractuels de votre marché, qui seuls décident.
Un procédé accepté par l’assureur ne vous protège que s’il figure au contrat, avec sa référence et ses conditions de mise en œuvre. C’est à la signature que cela se joue.